Mentions légales

Dernière mise à jour : 2 août 2026

Informations légales relatives au site digital-novator.com et aux applications de la suite Digital Novator.

Éditeur du site

Éditeur : Digital Novator

Adresse postale : aucune pour le moment

Dénomination et forme juridique : le site est édité par une personne physique ; aucune structure commerciale n'est immatriculée à ce jour. Il n'y a donc ni dénomination sociale, ni forme juridique, ni capital social à déclarer.

Immatriculation : aucune. Ni SIREN, ni SIRET, ni inscription au registre du commerce et des sociétés, ni inscription au répertoire des métiers.

Numéro de TVA intracommunautaire : non assujetti, aucune activité commerciale déclarée à ce jour.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est l'éditeur du site, nommé ci-dessus : l'édition étant le fait d'une personne physique, les deux rôles sont tenus par la même personne.

Hébergement

Hébergeur : HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED, 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre.

Les serveurs qui portent ce site et ses données sont situés en Allemagne, dans l'Union européenne : le bloc d'adresses IP du serveur est enregistré au RIPE sous le pays DE. Rien n'est hébergé hors de l'Union européenne.

Téléphone de l'hébergeur : la loi pour la confiance dans l'économie numérique demande de le publier, mais Hostinger n'en publie aucun : ses conditions générales ne renvoient qu'à un support en ligne. Ce support est joignable depuis la page de contact de son site, hostinger.com/contacts.

Propriété intellectuelle

Les noms Digital Novator, NovaWysp et NovaFactory, les logos et l'identité visuelle du site sont la propriété de l'éditeur. Les textes, la charte graphique et les éléments graphiques du site ne peuvent être reproduits sans son accord écrit.

Les polices de caractères employées par ce site, Space Grotesk, IBM Plex Sans et JetBrains Mono, sont diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1 et redistribuées avec leur avis de licence.

Conditions d'utilisation

NovaFactory est en alpha privée : l'accès se fait sur invitation et aucun binaire n'est proposé en téléchargement public depuis ce site.

Aucune vente n'est ouverte. Le site n'accepte aucun paiement : le portail ne gère que les comptes et les licences, et aucun encaissement n'y est raccordé. Il n'existe donc pas de conditions générales de vente à ce jour.

Le jour où des licences seront vendues à des particuliers, trois éléments deviendront obligatoires et figureront ici : des conditions générales de vente, les coordonnées d'un médiateur de la consommation, et l'immatriculation de l'activité.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit sur la page Confidentialité.

Médiation de la consommation

Aucun médiateur n'est désigné : sans vente, il n'y a pas de litige de consommation à soumettre à une médiation. Cette désignation deviendra obligatoire dès la première vente à un consommateur ; le nom et l'adresse du médiateur retenu seront alors publiés sur cette page.